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année 2015

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Actualités de 2015

février 2015
Le portail de déclaration des émissions industrielles GEREP est ouvert depuis le 12 janvier 2015.
Pour faire votre déclaration, vous avez jusqu’au 28 février 2015 si votre établissement est soumis à quotas, sinon au 31 mars 2015.
Attention : les substances à déclarer et les seuils de déclaration ont été modifiés.
 
Nous vous proposons un document permettant de suivre l’avancement de la mise en place des 50 premières mesures de simplification des règles de construction liées au plan de relance, et d’accéder aux textes de lois qui mettent ces mesures en applications.
 
janvier 2015
L’Atlas Régional des Mobilité dresse un large panorama des transports en Rhône-Alpes.
 

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